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Le DOE, Dossier des Ouvrages Exécutés, un document obligatoire dans le BTP

Publié le 3 mai 2021

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Sommaire
1. Le DOE à quoi sert-il ?
2. Le DOE est-il obligatoire ou contractuel ?
3. Le contenu du DOE
4. Quel support pour le DOE ?


Le dossier des ouvrages exécutés permet de recenser toutes les opérations de maintenance à venir. Est-il obligatoire ? Qui doit le réaliser ? Que doit-il contenir ? Cet article répondra à toutes les questions que vous pouvez vous poser sur le DOE.

Le DOE à quoi sert-il ?

Le dossier des ouvrages exécutés est réalisé lors de l’achèvement des travaux. Ce document est ensuite remis au maître d’ouvrage (MOA). Il liste l’ensemble des travaux qui ont été réalisés sur l’ouvrage et les opérations de maintenance à réaliser.

C’est grâce à cela que les opérations de maintenance sont facilitées. Le DOE comprend des informations indispensables, ce qui facilite la compréhension du bâtiment.

Ce document est utile en cas de sinistre de la construction par exemple. Le MOA sera en capacité de fournir des informations précises pour l'appréhension des dommages à l’expert et/ ou assureur.

Le DOE facilite la compréhension et l’exploitation du bâtiment dans sa phase de vie.

Le DOE est-il obligatoire ou contractuel ?

Lors de la réception des travaux, c’est le MOA qui atteste de la bonne exécution de travaux. Le dossier des ouvrages exécutés relaye donc l’ensemble des travaux réalisés. En fonction du marché privé ou public, le DOE est obligatoire ou contractuel.

Le marché public

Pour le marché public, le DOE a été rendu obligatoire par l’article 40 du Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) Travaux du Code des marchés Publics. Le DOE est la responsabilité du maître d'œuvre puisqu’il assiste le maître d’ouvrage lors de la réception des travaux.

Le marché privé

Pour le marché privé, le dossier des ouvrages exécutés est un document contractuel. Les modalités sont fixées lors de la passation du marché. Ce document est établi et remis au MOA au moment de la livraison du chantier.

doe chantier

Le contenu du DOE

Comment faire un document DOE ?

Le dossier des ouvrages exécutés est constitué à partir :

  • des plans conformes à l'exécution remis par l'entrepreneur ;
  • des plans de récolement ;
  • des notices de fonctionnement et des prescriptions de maintenance des fournisseurs.

De quoi est-il composé ?

Le marché public

Comme évoqué précédemment, le DOE dans un marché public est fixé par l’article 40 du CCAG. Le MOE doit alors être le plus complet possible quant aux réalisations des travaux de maintenance ultérieurs.

Ce dossier se compose alors au minimum :

  • des plans d’exécution conformes à l'ouvrage exécuté ;
  • des notices de fonctionnement ;
  • des prescriptions de maintenance.

Il peut aussi y être ajouté d’autres documents comme :

  • des notices ou fiches techniques ;
  • des informations sur le matériel et matériaux utilisés ;
  • les formations nécessaires pour l’utilisation d’une machine ;
  • la liste des pièces détachées ;
  • les préconisations sur les produits d’entretien ;
  • ...

Le marché privé

Dans le cas où le marché se réfère à la norme NF P 03-001, le DOE devra être constitué au minimum de 3 documents primordiaux :

  1. des plans d’exécution conformes à l'ouvrage exécuté ;
  2. des notices de fonctionnement ;
  3. des équipements utilisés.

A noter que le marché public ou privé, le DOE est défini précisément dans le Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

chantier doe

Qui rédige le dossier DOE

Le dossier des ouvrages exécutés relève de la responsabilité du maître d'œuvre, car c’est lui qui détermine le périmètre de chaque entreprise. Les entreprises ou les mandataires ayant réalisé les travaux doivent rédiger le DOE et le lui remettre lors de la réception des travaux.

Quand est-il réalisé ?

Ce dossier doit être remis lors de la réception des travaux ou bien, il doit être remis dans un délai d’un mois suivant la date de notification de la décision de réception des travaux.

Qui doit l’avoir en sa possession ?

Chaque intervenant du projet de construction doit être en possession du DOE. Ils doivent tous posséder un exemplaire identique.

Quel support pour le DOE ?

Pour réaliser ce dossier, vous avez la possibilité de le faire en version papier ou bien en version digitale.

La version papier

Le dossier peut être présenté dans une version très classique : le format papier. C’est un format encore très utilisé dans l’univers du BTP, mais ce format se digitalise de plus en plus.

La version numérique

Désormais, il est possible de numériser les documents et de les réunir, le plus souvent, sur un CD. Ce format permet de faciliter grandement l’échange et la consultation. Mais la version numérique peut également être combinée avec d’autres outils pour proposer des contenus numériques en 3D, en modélisant une maquette BIM DOE.

Ce processus permet de réunir tous les documents numérisés en créant un cycle de vie au chantier. Cela marquera chacune des étapes qui seront ensuite valorisées sur la maquette.

Ce qu’il faut retenir

Le dossier des ouvrages exécutés est rendu lors de la réception des travaux. Il est rédigé par les entreprises qui ont réalisé les travaux et c’est le maître d'œuvre qui en est le responsable. Ce document est obligatoire pour les marchés publics et contractuel pour les marchés privés. Le DOE est défini précisément dans le Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Enfin, ce document est réalisable aussi bien en version papier qu’en version numérique.


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